CGV de Saphir Esthetic

Conditions Générales de Vente de Saphir Esthetic

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits et services effectuées par Saphir Esthetic, dont le siège social est situé à [adresse de l'entreprise], immatriculée au registre du commerce sous le numéro [numéro d'immatriculation], ci-après dénommée "Saphir Esthetic".

2. Commandes

Toute commande passée auprès de Saphir Esthetic implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Les produits et services sont décrits avec précision sur notre site web et/ou dans nos documents commerciaux. Le client est tenu de fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.

3. Prix et Paiement

Les prix des produits et services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande. Le paiement s'effectue à la commande, sauf conditions particulières convenues entre les parties. Saphir Esthetic se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et sont donnés à titre indicatif. Saphir Esthetic s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards éventuels imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.

5. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et dans leur emballage d'origine, accompagnés de la facture d'achat.

6. Garantie

Saphir Esthetic garantit la conformité des produits vendus avec les spécifications indiquées dans la commande et assure la garantie légale contre les vices cachés.

7. Responsabilité

La responsabilité de Saphir Esthetic ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation des produits ou services vendus.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et services vendus par Saphir Esthetic restent la propriété exclusive de l'entreprise.

9. Protection des Données Personnelles

Saphir Esthetic s'engage à protéger les données personnelles de ses clients et à les utiliser uniquement dans le cadre de l'exécution des commandes.

10. Litiges et Droit Applicable

Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de Saphir Esthetic. Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Fait à [lieu], le [date]